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EDITEUR DU SITE

Un Palmier Dans La Cour

S.A.S au capital de 1.000 €
Siège social : 194-196 rue Marcadet 75018 PARIS

Tel : 06.61.53.80.83
Mail : contact@unpalmierdanslacour.paris
Site Web : www.unpalmierdanslacour.paris

RCS Paris 824 778 344
Code NAF : 6831Z   Agences immobilières
Carte professionnelle : n°CPI 7501 2017 000 019 918 délivrée par la CCI Paris Ile-de-France
Transactions immobilières – Agence immobilière – Gestion de biens
Numéro de TVA intracommunautaire : FR68 824778344

 

CNIL 

Déclaration effectuée le 04/04/17 auprès de la CNIL (engagement de conformité Gestion des biens immobiliers).
Numéro de déclaration 2051599

Conformément à la loi Informatique et Liberté du 06 janvier 1978, les personnes ayant fourni des informations personnelles ont un droit de regard total sur celles-ci. De plus, aucune information personnelle n’est collectée à l’insu des utilisateurs du site, ni cédée à des tiers, ni utilisée à des fins non prévues.

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CREDITS
Crédits photo :  Danielle Voirin Photography  – danielle.voirin@gmail.com

 

CONCEPTION DU SITE
Ce site a été conçu par la société SISMEO
31-33 rue Esquirol, 75013 Paris. Téléphone: 01 40 44 52 80 contact@sismeo.com


HEBERGEMENT

Société OVH. 140, quai du Sartel – 59100 ROUBAIX – FRANCE
SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 –http://www.ovh.com

Conformément à la loi du 21 juin 2004, cet hébergement inclut un dispositif de signalement de contenus illicites accessible à l’adresse suivante : http://ovh.com/fr/espaceclients/documents_legaux/contenu_illicite.cgi

 

CARTE PROFESSIONNELLE

La société est titulaire de la carte professionnelle Transactions sur immeubles et fonds de commerce n°CPI 7501 2017 000 019 918 délivrée le 28/06/2017 par la CCI Paris Ile-de-France

 

ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE

Contrat d’assurance : AXA France IARD
Numéro de contrat : 0000007493291404 garantissant sa Responsabilité Civile Professionnelle
Couvrant l’activité d’agent immobilier : transactions sur immeubles et fonds de commerce et gestion immobilière

Les garanties s’appliquent aux conséquences pécuniaires de la responsabilité incombant au souscripteur, en raison des dommages corporels, matériels et immatériels causés aux tiers.

 

 

GARANTIE FINANCIÈRE

Garantie par la CEGC Compagnie Européenne de Garantie et Cautions sous le N° 28702GES171 à concurrence de 110.000 euros

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le présent site, sa structure générale, tous les textes sont la propriété exclusive de la société Un Palmier Dans La Cour. Les photos font l’objet d’un droit d’usage cédé à la société Un Palmier Dans La Cour. Tous ces éléments sont protégés et ne peuvent en aucun cas faire l’objet d’une reproduction, totale ou partielle ; seule une utilisation pour un usage privé est permise, sous réserve de dispositions plus restrictives du Code de la Propriété Intellectuelle.

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